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Marques déposées par JANY CHRISTIAN
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CONSTRUCTIONS LES GLORIETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTRUCTIONS LES GLORIETTES
JANY CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
3156818
Date de dépôt :
26/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2012
CONSTRUCTIONS LES GLORIETTES de JANY CHRISTIAN

Présentation de la marque CONSTRUCTIONS LES GLORIETTES

Déposée le 26 mars 2002 par JANY CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSTRUCTIONS LES GLORIETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est JANY CHRISTIAN domicilié(e) 37 LOTISSEMENT LA CROIX HAUTE,12000 LE MONASTERE - 12000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSTRUCTIONS LES GLORIETTES domicilié(e) 66 AVENUE TARAYRE,12000 RODEZ - 12000 - France.

La marque CONSTRUCTIONS LES GLORIETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTRUCTIONS LES GLORIETTES est expirée depuis le 26 mars 2012.

JANY CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS CHRYSALIDES


JANY CHRISTIAN - 37 LOTISSEMENT LA CROIX HAUTE,12000 LE MONASTERE - 12000 - France


CONSTRUCTIONS LES GLORIETTES - 66 AVENUE TARAYRE,12000 RODEZ - 12000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Inscription le 25 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554160 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25

Construction de maisons individuelles